MENTIONS LÉGALES

Maj au 22/04/2026

1. Éditeur du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :

Propriétaire / Éditeur du site :
Altioris Formation – SAS
SIRET : 941 559 437 00020
Siège social : 10 bis rue des Poissonniers, 92200 Neuilly-sur-Seine
Email : formation@altiorisformation.com
Téléphone : 07 89 65 17 92

Responsable de la publication :
Olivia GABAY – Présidente

Le responsable de la publication est une personne physique.

2. Hébergement

Hébergeur :
Squarespace
8 Clarkson St, New York, NY 10014, États-Unis
Site : https://www.squarespace.com

3. Création du site

Créateur :
lequipecreative.com

4. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée.

5. Description des services

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société Altioris Formation. Altioris Formation s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

6. Propriété intellectuelle

Altioris Formation est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

7. Limitations de responsabilité

Altioris Formation ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.

8. Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).Conformément à la loi, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.

9. Cookies

La navigation sur le site peut entraîner l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies.

10. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

11. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).